Dans le cadre de l’aménagement du territoire, il s’agit d’orienter les aménagements et d’occuper les sols en tenant compte des sollicitations sismiques.

Ainsi par exemple, les plans de prévention des risques doivent permettre de définir les risques sur un territoire donné avec une précision en fonction de la connaissance et des enjeux, d’en déduire une délimitation des zones exposées et de prescrire toutes les mesures de prévention et de protection efficaces face aux secousses sismiques.

Ces PPR doivent s’appuyer sur des microzonage de l’aléa sismique tenant compte des effets de site et des effets induits.